AVIS DU CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE L’AIR Le conseil a pris note de l’unique proposition relative à la
22 mai 2003
Les dossiers
Première partie de la 28e session du Conseil de la Fonction Militaire du Service de Santé des Armées
La première partie de la 28ème session du Conseil de la Fonction Militaire du Service de Santé des Armées (CFMSSA) consacrée
22 mai 2003
L’article L. 12 du code des pensions prévoit qu’en plus des périodes de services effectifs, les services pris en compte
21 mai 2003
J’ai pu lire dans les différents communiqués de la première partie de la 27ème session du Conseil Supérieur de la
18 mai 2003
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L’ARMEE DE TERRE : sous-direction administration budget finances; bureau rémunérations-déplacements. CIRCULAIRE N° 1592/DEF/DCCAT/ABF/RD/1/2 relative aux
16 mai 2003
Le Sud Ouest – Jeudi 15 mai : Cet article peut être lu directement sur le site du journal « Sud
15 mai 2003
(EXTRAIT DU RAPPORT PUBLIC PARTICULIER DE LA COUR DES COMPTES AVRIL 2003) L’article L. 15 du code des pensions dispose
12 mai 2003
Deux ans déjà ! L’Association de défense des droits des militaires vient de fêter son deuxième anniversaire. Ceux qui avaient
8 mai 2003
La retraite constitue pour les militaires de carrière une position statutaire (1), à la différence des fonctionnaires civils. C’est d’ailleurs
7 mai 2003
Le Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) va être très prochainement réuni dans la précipitation par le ministre de
7 mai 2003
Le document original peut être consulté en ligne au format pdf en [cliquant ici]. Haute Fonction Publique Paris, le 7
7 mai 2003
Dans le compte rendu de la séance du 18 novembre 2002 du Conseil Permanent des Retraités Militaires, l’égalité de traitement
6 mai 2003
La médaille de la jeunesse et des sports est destinée à récompenser les personnes qui se sont particulièrement distinguées au
5 mai 2003
CHAPITRE IX : LE SUPPLEMENT DE PENSION N.B.I. Si au cours de votre carrière, vous avez perçu la nouvelle bonification indiciaire
3 mai 2003
CHAPITRE VIII : CARACTERES GENERAUX DE LA PENSION DE RETRAITE SECTION 1 : INCESSIBILITE La pension appartient au titulaire qui ne peut
2 mai 2003
À découvrir
