
Droits et défense des militaires
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Décret du 27 avril 2023 portant nomination du directeur général adjoint de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire – M. GUILLAUME (Louis-Michel)
Décret du 27 avril 2023 portant nomination du directeur général adjoint de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire – M. GUILLAUME (Louis-Michel) Par décret
Décret n° 2023-316 du 28 avril 2023 portant intégration de la réforme des emplois fonctionnels de la filière scientifique de la police nationale dans le régime indemnitaire
Décret n° 2023-316 du 28 avril 2023 portant intégration de la réforme des emplois fonctionnels de la filière scientifique de la police nationale dans le
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination (administration centrale)
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées en date du 25 avril
Question parlementaire – Assemblée nationale n° 4550 – Poudres explosives – Tir sportif civil
Question N° 4550 de Mme Géraldine Grangier (Rassemblement National – Doubs ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur et outre-mer Ministère attributaire > Intérieur et outre-mer Rubrique > armes Titre > Poudres explosives
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination d’une inspectrice générale des services actifs de la police nationale
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination d’une inspectrice générale des services actifs de la police nationale Par arrêté du ministre de l’intérieur et des
Arrêté du 25 avril 2023 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2022 modifié portant nomination des régisseurs titulaires et de leurs suppléants des régies d’avances et de recettes auprès des directions zonales de police aux frontières, des directions départementales et interdépartementales de police aux frontières relevant de la police nationale du ministère de l’intérieur et des outre-mer
Arrêté du 25 avril 2023 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2022 modifié portant nomination des régisseurs titulaires et de leurs suppléants des régies d’avances et
Décision du 23 mars 2023 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 5-2 du décret n° 2012-1456 du 24 décembre 2012 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale (OCTA-SD/CAT.B) (session 2023)
Décision du 23 mars 2023 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 5-2 du décret n° 2012-1456 du 24
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination d’une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination d’une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale Par arrêté du ministre de l’intérieur et des
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du ministre de l’intérieur et des
Arrêté du 19 avril 2023 portant inscription au tableau de classement de l’année 2023 pour le grade de contrôleur des armées
Arrêté du 19 avril 2023 portant inscription au tableau de classement de l’année 2023 pour le grade de contrôleur des armées Par arrêté du ministre
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port