Bienvenue sur Droit des Militaires, un site d’information et de diffusion de l’actualité du droit des militaires : textes, jurisprudences, articles de doctrine…
Arrêté du 21 juillet 2021 portant nomination dans le corps des ingénieurs civils de la défense à la suite du concours externe organisé au titre
Décision du 22 juillet 2021 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Le chef d’état-major de l’armée de terre, Vu le décret n° 2005-850
Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 23 juin 2021 portant nomination dans le corps des ingénieurs civils de la défense à la suite
Décision du 22 juillet 2021 portant délégation de signature (direction de la coopération internationale de sécurité) La directrice de la coopération internationale de sécurité, Vu
Décision n° 38951 du 24 juin 2021 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 6-1 du décret n° 2008-946
Décision n° 38945 du 24 juin 2021 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 6-4 du décret n° 2008-946
Arrêté du 18 juin 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense) Article Par arrêté du directeur du
Décision n° 36486 du 16 juin 2021 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 6-4 du décret n° 2008-946
Décision n° 23091 du 15 avril 2021 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 6-3 du décret n° 2008-946
Décret du 21 juillet 2021 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées) Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre des
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port