Décret du 1er juillet 2026 portant nomination d’officiers généraux NOR : ARMB2617063D JORF n°0153 du 2 juillet 2026 Texte n°51
12 juillet 2026
Marine nationale
Décret du 1er juillet 2026 portant nomination d’officiers généraux NOR : ARMB2617078D JORF n°0153 du 2 juillet 2026 Texte n°50 Le
11 juillet 2026
Décret du 24 juin 2026 portant affectation d’officiers généraux NOR : ARMB2616027D JORF n°0148 du 26 juin 2026 Texte n°70 Le
7 juillet 2026
Décret du 24 juin 2026 portant nomination d’un officier général NOR : ARMB2615755D JORF n°0147 du 25 juin 2026 Texte n°75
5 juillet 2026
Décret du 24 juin 2026 portant nomination d’officiers généraux NOR : ARMB2616633D JORF n°0147 du 25 juin 2026 Texte n°74 Le
5 juillet 2026
Arrêté du 18 juin 2026 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
30 juin 2026
Arrêté du 3 juin 2026 portant attribution du titre de peintre des armées, spécialité peintre de la marine NOR : ARMP2615881A JORF
21 juin 2026
Arrêté du 17 avril 2026 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application
6 mai 2026
Arrêté du 22 avril 2026 portant habilitation de la marine nationale pour les formations aux premiers secours NOR : INTE2611184A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/4/22/INTE2611184A/jo/texte JORF
4 mai 2026
Décret du 25 février 2026 portant promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère
8 mars 2026
Décret du 23 février 2026 portant affectation d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre
5 mars 2026
Arrêté du 5 février 2026 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général
18 février 2026
Arrêté du 4 février 2026 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la
16 février 2026
Décret du 4 février 2026 portant affectation d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre
14 février 2026
Décret du 4 février 2026 portant nomination d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre
13 février 2026
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