Bienvenue sur Droit des Militaires, un site d’information et de diffusion de l’actualité du droit des militaires : textes, jurisprudences, articles de doctrine…
Arrêté du 15 février 2021 modifiant l’arrêté du 26 février 2008 fixant les listes des autorités militaires de troisième niveau et des autorités militaires habilitées,
Arrêté du 16 février 2021 modifiant l’arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l’armée de mer, de l’armée
Décision du 17 février 2021 modifiant la décision du 22 décembre 2020 portant délégation de signature (état-major de la marine) Le major général de la
Arrêté du 16 février 2021 fixant le nombre de places offertes en 2021 pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées Par arrêté
Arrêté du 9 février 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Par arrêté de la ministre des armées en
Arrêté du 12 février 2021 fixant le prix de la journée d’hospitalisation dans le centre de réhabilitation post-traumatique de l’Institution nationale des invalides La ministre
Arrêté du 12 février 2021 fixant le prix de la journée d’hébergement, le taux journalier du « forfait soins » et le prix de la
Arrêté du 9 février 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Par arrêté de la ministre des armées
Arrêté du 12 février 2021 modifiant l’arrêté du 27 octobre 2014 fixant la liste des matériels de guerre postérieurs au 1er janvier 1946 éligibles à
Décision du 16 février 2021 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – commandement des forces aériennes de la gendarmerie nationale) Le
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port
© Copyright 2020 • MDMH Avocats – Tous droits réservés