
Droits et défense des militaires
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Arrêté du 27 septembre 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut polytechnique de Paris
Arrêté du 27 septembre 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut polytechnique de Paris Par arrêté du ministre des armées en date du 27
Arrêté du 12 décembre 2022 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves organisés au titre de l’année 2023 pour l’attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées
Arrêté du 12 décembre 2022 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves organisés au titre de l’année 2023 pour
Arrêté du 12 décembre 2022 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves organisés au titre de l’année 2023 pour l’attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des officiers étrangers
Arrêté du 12 décembre 2022 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves organisés au titre de l’année 2023 pour
Décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (service de la sécurité de défense et des systèmes d’information)
Décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (service de la sécurité de défense et des systèmes d’information) Le délégué général pour l’armement, Vu
Arrêté du 12 décembre 2022 pris pour l’application du 8° de l’article L. 3212-2 du code général de la propriété des personnes publiques
Arrêté du 12 décembre 2022 pris pour l’application du 8° de l’article L. 3212-2 du code général de la propriété des personnes publiques Le ministre
Question parlementaire – Assemblée nationale n° 3241 – Droits des anciens combattants et évolution du PMI
16ème législature Question N° 3241 de M. Paul Molac (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires – Morbihan ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire > Anciens combattants
Décret du 9 décembre 2022 portant nomination du directeur de l’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers – M. ALLIONE (Grégory)
Décret du 9 décembre 2022 portant nomination du directeur de l’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers – M. ALLIONE (Grégory) Par décret du Président
Arrêté du 12 décembre 2022 portant répartition des sièges au sein des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail visées à l’article 8 de l’arrêté du 22 avril 2022 instituant des comités sociaux d’administration au ministère des armées
Arrêté du 12 décembre 2022 portant répartition des sièges au sein des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Arrêté du 1er décembre 2022 fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d’être attribués aux militaires de la gendarmerie nationale en 2023
Arrêté du 1er décembre 2022 fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d’être attribués aux militaires de la gendarmerie nationale en
Arrêté du 28 novembre 2022 portant attribution du brevet d’études militaires supérieures
Arrêté du 28 novembre 2022 portant attribution du brevet d’études militaires supérieures Par arrêté du ministre des armées en date du 28 novembre 2022 :
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port