Bienvenue sur Droit des Militaires, un site d’information et de diffusion de l’actualité du droit des militaires : textes, jurisprudences, articles de doctrine…
Arrêté du 7 avril 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du directeur du centre ministériel de gestion de
Arrêté du 7 avril 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du directeur du centre ministériel de gestion de
Arrêté du 14 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Route d’Audierne, dans la région de Pluguffan (29), dans la région d’information
Arrêté du 13 avril 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées en date du 13 avril
Arrêté du 14 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Saint Pierre, dans la région de Penmarch (29), dans la région d’information
Arrêté du 16 mars 2023 modifiant l’arrêté du 2 février 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration de service
Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur Date prévisible de vacance de l’emploi : juillet 2023. Un emploi de sous-directeur des risques, de l’environnement et
16ème législature Question N° 4524 de M. Tematai Le Gayic (Gauche démocrate et républicaine – NUPES – Polynésie Française ) Question écrite Ministère interrogé > Transition écologique et cohésion des
Arrêté du 11 avril 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées en date du 11 avril
Avis de vacance d’un emploi de chef de service Date prévisible de vacance de l’emploi : juillet 2023. Un emploi de chef du service de
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port
© Copyright 2023 • MDMH Avocats – Tous droits réservés