ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-1650-2013/DEF/EMM/ROJ portant création du centre
Accueil » Actualités » Les dossiers » Page 237
Les dossiers
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maîtrise des risques ». DÉCISION N° 0-25596-2012/DEF/EMM/MDR relative à l’autorité du domaine d’expertise
Dans la belle France égalitaire, qui veut accorder le droit au mariage pour tous, c’est-à-dire aux couples de même sexe,
Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l’exercice de certaines compétences confiées
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale». ARRÊTÉ N° 153/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 136/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant changement de
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 7517/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur des ressources humaines de la
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé. ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Du 3
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 7523/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique. INSTRUCTION N° 2012-298340/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Du 10 décembre 2012 NOR D
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la prospective et de l’analyse des coûts ; bureau des dépenses d’équipement. INSTRUCTION
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Rennes. DÉLÉGATION DE GESTION entre
CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION MILITAIRE. ARRÊTÉ portant désignation des militaires en retraite, membres du conseil supérieur de la fonction
Décision du 24 janvier 2013 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction centrale du service du commissariat

