Arrêté du 15 mars 2013 portant délégation de signature (cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé
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Les dossiers
Décret n° 2013-233 du 21 mars 2013 modifiant le décret n° 96-1124 du 20 décembre 1996 relatif à l’organisation et
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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-4283-2013/DEF/EMM/ROJ portant placement en gardiennage
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ARRETE Arrêté du 14 janvier 2013 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l’Office national des
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité.
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « analyse financière ». CIRCULAIRE N° 1511/DEF/DCSCA/SD_FBC/BAF portant abrogation de
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 696/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
Si un arrêté municipal le prévoit, ce n’est pas simplement recommandé mais bien obligatoire de procéder au déneigement devant chez
Arrêté du 28 février 2013 portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense Source: JORF n°0063 du 15

