INSTRUCTION N° 0-1303-2013/DEF/EMM/ROJ relative à l’organisation et au fonctionnement du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

INSTRUCTION N° 0-1303-2013/DEF/EMM/ROJ relative à l’organisation et au fonctionnement du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces.

Du 20 février 2013

NOR D E F B 1 3 5 0 2 6 7 J

Référence : Voir annexe.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Textes abrogés :

Instruction n° 0-48986-2007/DEF/DPMM/FORM du 12 octobre 2007 (BOC N° 29 du 23 novembre 2007, texte 40 ; BOEM 775.1.2.2.3.6).

Instruction n° 355/DEF/EMM/ORJ du 1er juillet 2009 (BOC N° 26 du 24 juillet 2009, texte 29 ; BOEM 113.7.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.7.3

Référence de publication : BOC N°12 du 8 mars 2013, texte 11.

À lire également