DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des
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Les dossiers
Décret n° 2015-1027 du 19 août 2015 pris pour l’application de l’article 39 de la loi n° 2014-1654 du 29
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle ». CIRCULAIRE N° 0-14722-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes. Du
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant abrogation de divers arrêtés relatifs à des commissions administratives du ministère de la défense.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 12349/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 12350/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant organisation et
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT. ARRÊTÉ relatif au directoire de l’espace aérien. Du 19 juin 2006 NOR E Q U A
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. ARRÊTÉ relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées auprès d’organismes relevant du service
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 12066/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 6 août 2014 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». CIRCULAIRE N° 2395/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative aux contrôles périodiques
Décret n° 2015-1029 du 19 août 2015 relatif à la direction de la protection des installations, moyens et activités de
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ÉNERGIE. ARRÊTÉ réglementant le survol des régions maritimes par les aéronefs effectuant
MINISTÈRE DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE. ARRÊTÉ fixant le montant des crédits de temps syndical accordés aux
Par Me Delphine MAHE, avocat collaborateur et Me Elodie MAUMONT, avocat associé Sous cet acronyme aux sonorités de science-fiction, se

