Arrêté du 20 mars 2013 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des
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mai 3, 2013
Arrêté du 30 avril 2013 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0103 du 3 mai 2013 texte n° 33
Arrêté du 30 avril 2013 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0103 du 3 mai 2013 texte n° 32
Arrêté du 23 avril 2013 modifiant l’arrêté du 8 novembre 2012 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’Ecole nationale supérieure
Décret du 30 avril 2013 portant délégation de signature NOR: DEFD1309105D Publics concernés : agents du ministère de la défense
« Seule une modification substantielle portant sur les informations ayant été préalablement déclarées doit être portée à la connaissance de la CNIL
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». INSTRUCTION N° 704/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative aux
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant création du délégué aux petites et moyennes entreprises et petites et moyennes industries. Du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service de la stratégie ; sous-direction « pilotage des ressources humaines
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction des relations sociales,
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : inspection du travail dans les armées. INSTRUCTION N° 1301/DEF/CGA/IS/ITA portant abrogation de texte. Du 19
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». ARRÊTÉ fixant la liste des formations ouvrant
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation. CIRCULAIRE N° 270659/DEF/RH-AT/CCF/CAT/FGSO-E relative à la formation
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