(Extrait du décret 2005-794 du 15 juillet 2005) Chapitre Ier : Dispositions générales. Article 38 L’envoi devant le conseil d’enquête
Accueil » Actualités » Les dossiers » Page 274
Les dossiers
Ce n’est pas un droit de réponse, mais seulement un article qui répond à un article paru en deux parties
Monsieur, Sur votre blog Secret Défense, vous mettez en cause l’Adefdromil dans un article publié le 25 juillet à 16H49.
Communiqué de presse Vendredi 24 juillet 2009 Par Michel BAVOIL, Président de l’Adefdromil Paris, le 24 juillet 2009 Association de
Deuxième partie « Il faut que tous ces mecs arrêtent de se goinfrer quand c’est de l’argent public. » Nicolas Sarkozy,
Première partie « Il faut que tous ces mecs arrêtent de se goinfrer quand c’est de l’argent public. » Nicolas Sarkozy,
Communiqué de presse Paris, le 23 juin 2009 Association de défense des droits des militaires, régie par les
Par arrêté 11 juin 2009, le ministre de la défense et le secrétaire d’Etat à la défense et aux anciens combattants ont
Le rapprochement Police- Gendarmerie voulu par le Président de la République ne peut se limiter aux aspects opérationnels. Il doit
Décret n° 2009-590 du 20 mai 2009 modifiant le décret n° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des
L’absence d’un intérêt public justifie la résiliation du contrat d’engagement d’un militaire (jugement du Tribunal Administratif de Rennes, 4°CH., 9
Décret n° 2009-590 du 20 mai 2009 modifiant le décret n° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des
Nous sommes le 18 décembre 2008 à 17h15. Un petit plaisantin, qui a du vague à son âme de légionnaire,
En novembre 2008, un commissaire détaché par le ministère des affaires étrangères s’est rendu sur l’île de Madagascar en inspection
Voici un document qui va faire un peu de bruit. La grande muette aime bien régler ses problèmes en famille.

