Avis du Haut Conseil de la santé publique dans sa séance extraordinaire du 7 septembre 2009. Lire l’Avis Source: site
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Les dossiers
Vendredi 16 octobre 2009 Association de défense des droits des militaires Association régie par les dispositions de la loi du
More majorum (devise du 2e REP) homo homini lupus ! » « Selon la coutume de nos anciens, l’homme est un loup
Mademoiselle X… a saisi la commission d’accès aux documents administratifs à la suite du refus opposé par le ministre de
Question N° : 51272 de M. Folliot Philippe ( Nouveau Centre – Tarn ) Texte de la QUESTION : M.
L’Adefdromil est sollicitée par de nombreux adhérents et sympathisants qui souhaitent savoir s’il est possible de refuser de se faire
Communiqué du Greffier Décision Matelly c. France (no 30330/04) LA REQUETE D’UN OFFICIER DE GENDARMERIE RELATIVE A SA LIBERTE D’EXPRESSION
Audition Hubert Falco secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants Source: Assemblée Nationale
Paris, le 24 septembre 2009 Association de défense des droits des militaires Association régie par les dispositions de la loi
La ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, a présenté un projet de loi organique
L’Adefdromil, toujours bien informée, publie le message que le général Bouquin, commandant la Légion étrangère a adressé aux officiers généraux
Les principales dispositions La loi 2009-971, sans préjudice des attributions de l’autorité judiciaire pour l’exercice de ses missions judiciaires,
Arrêté du 24 juillet 2009 pris pour l’application de l’article 20 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant
Extrait du décret n°2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger Article 22 A la réception
Extrait du décret n°2005-794 du 15 juillet 2005 TITRE Ier : PRINCIPES. Chapitre Ier : Dispositions générales. Article 1 I.

