Arrêté du 4 mars 2015 fixant le prix de la journée d’hospitalisation dans le centre médico-chirurgical de l’Institution nationale des
Accueil » Actualités » Les dossiers » Page 127
Les dossiers
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LG portant
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-5189-2015/DEF/EMM/ORG portant prise d’armement pour essais et création de
DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE. DÉLÉGATION DE GESTION entre la direction interarmées des
DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : bureau « stratégie et modernisation
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction ressources métier ; bureau de l’environnement immobilier et matériel. INSTRUCTION N° 1/DEF/SGA/DSN/SDRM/BEIM relative à
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction. CIRCULAIRE N° 6974/DEF/SIMMAD/DIR
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 9096/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relatif à la
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 1737/DEF/SGA/DMPASDIE/BENV de prolongation du délai d’élaboration du plan de
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 1430/DEF/DMPA/SDIE/BENV de prescriptions du plan de prévention des risques
Arrêté du 20 février 2015 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2011 fixant les attributions et l’organisation de l’inspection de l’armée
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; « bureau politique de formation,
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. DÉCISION N° 1254/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense

