INSTRUCTION N° 1/DEF/SGA/DSN/SDRM/BEIM relative à l’organisation de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail au profit du personnel civil et militaire à la direction du service national.

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction ressources métier ; bureau de l’environnement immobilier et matériel.

INSTRUCTION N° 1/DEF/SGA/DSN/SDRM/BEIM relative à l’organisation de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail au profit du personnel civil et militaire à la direction du service national.

Du 22 décembre 2014

NOR D E F H 1 4 5 2 5 2 2 J

Références :

Décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 (JO n° 77 du 30 mars 2012, texte n° 16 ; signalé au BOC 29/2012 ; BOEM 111.2.3.3, 126.1, 405.1.2.4.1, 508.3.2.2).

Arrêté du 4 mai 2012 (JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 37 ; signalé au BOC 34/2012 ; BOEM 106.1.2, 110.5.2.5).

Arrêté du 11 juin 2012 (JO n° 144 du 22 juin 2012, texte n° 19 ; signalé au BOC 36/2012 ; BOEM 110.5.2, 126.1, 405.1.2.4.1, 508.3.2.2).

Arrêté du 9 août 2012 (JO n° 201 du 30 août 2012, texte n° 24 ; signalé au BOC 52/2012 ; BOEM 125.1, 126.1).

Arrêté du 9 avril 2013 (JO n° 93 du 20 avril 2013, texte n° 20 ; signalé au BOC 27/2013 ; BOEM 126.1).

Circulaire n° 2114/DEF/SGA/DRH-MD/SR-HC du 13 décembre 2012 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 1 ; BOEM 405.1.2.4.1).

Circulaire n° 500820/DEF/DCSSA/PC/MP du 1er juillet 2013 (BOC N° 54 du 10 décembre 2013, texte 1 ; BOEM 628.2).

Texte abrogé : Instruction n° 1/DEF/SGA/DSN/COORD.PREV du 31 juillet 2008 (BOC N° 44 du 21 novembre 2008, texte 1 ; BOEM 106.1.2, 126.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 106.1.2, 126.1

Référence de publication : BOC n° 12 du 12 mars 2015, texte 3

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