DÉCISION N° 24/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA portant abrogation d’un texte.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi et de la condition de l’aviateur ».

DÉCISION N° 24/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA portant abrogation d’un texte.

Du 5 février 2015

NOR D E F L 1 5 5 0 2 3 3 S

Texte abrogé : Notice n° 41000/DEF/DCCA/SDMI du 13 décembre 1982 (BOC, 1983, p. 1191 ; BOEM 527-7.1) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 12

À lire également