Avis de vacance d’un emploi d’expert de haut niveau en technologies numériques au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie
19 avril 2020
Actualités
In Le nouveau guide des droits et démarches des militaires Question : A ce jour, j’ai été reçu par mon
18 avril 2020
Carte de veuve – ONACVG Au décès du partenaire, le demandeur peut devenir ressortissant de l’ONACVG en faisant la demande
17 avril 2020
Question N° 26397 de M. Lionel Causse (La République en Marche – Landes ) Question écrite Ministère interrogé > Armées
16 avril 2020
Décision du 7 avril 2020 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air) Le major général de l’armée de
15 avril 2020
In Le nouveau Guide des droits et démarches des militaires Les jours d’arrêts sont une sanction disciplinaire du 1er groupe.
15 avril 2020
Traitement d’antécédents judiciaires (Taj) Vérifié le 19 juin 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé
14 avril 2020
Décret n° 2020-408 du 8 avril 2020 modifiant le décret n° 92-1432 du 30 décembre 1992 relatif au statut particulier
14 avril 2020
In Le nouveau Guide des droits et démarches des militaires En premier lieu, le militaire a droit à la communication
13 avril 2020
Arrêté du 8 avril 2020 portant répartition des emplois offerts aux élèves de l’Ecole nationale d’administration achevant leur scolarité en
13 avril 2020
Décret n° 2020-404 du 7 avril 2020 relatif à la prise en charge des frais de repas de certains personnels
12 avril 2020
Qu’est-ce que la légitime défense ? Vérifié le 03 décembre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre),
12 avril 2020
In Le Nouveau Guide des droits et démarches des militaires Question. Mon chef vient de me notifier ma notation annuelle.
11 avril 2020
Question N° 25369 de M. Fabien Roussel (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Question écrite Ministère interrogé > Armées
11 avril 2020
Question N° 26516 de M. Christophe Naegelen (UDI, Agir et Indépendants – Vosges ) Question écrite Ministère interrogé > Action
10 avril 2020
À découvrir
