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N° 3876 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l’activité de la délégation en 2015

N° 3876 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes

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8 juillet 2016

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République

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8 juillet 2016

Arrêté du 28 juin 2016 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence à l’étranger et de l’indemnité supplémentaire

Arrêté du 28 juin 2016 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence

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8 juillet 2016

Arrêté du 6 juillet 2016 portant nomination à la présidence de la République – M. ROGEL (Bernard)

Arrêté du 6 juillet 2016 portant nomination à la présidence de la République – M. ROGEL (Bernard) Source: JORF n°0157 du

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8 juillet 2016

Décision du 24 juin 2016 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées)

Décision du 24 juin 2016 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Source: JORF n°0150 du

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8 juillet 2016

Arrêté du 13 juin 2016 fixant au titre de l’année 2016 le contingent d’emplois de catégorie B offerts aux militaires candidats à des emplois civils

Arrêté du 13 juin 2016 fixant au titre de l’année 2016 le contingent d’emplois de catégorie B offerts aux militaires

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8 juillet 2016

REPORTAGE. La vie sur SNLE : 70 jours sans voir la terre

Leur univers s’apparente à celui de la Station spatiale internationale. Sauf que pendant 70 jours, les 108 marins du Téméraire ne

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7 juillet 2016

COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L’HOMME: Avis « Logement : un droit pour tous ? » Permettre un accès effectif et non discriminatoire au logement

Avis « Logement : un droit pour tous ? » Permettre un accès effectif et non discriminatoire au logement Source: JORF

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7 juillet 2016

Décision du 20 juin 2016 portant autorisation pour l’hôpital d’instruction des armées Desgenettes d’être associé à l’élaboration du projet médical partagé du groupement hospitalier de territoire Rhône centre

Décision du 20 juin 2016 portant autorisation pour l’hôpital d’instruction des armées Desgenettes d’être associé à l’élaboration du projet médical

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7 juillet 2016

Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l’arrêté du 13 mai 2014 portant institution de régies de recettes et d’avances chargées de la gestion des comptes nominatifs des élèves des lycées de la défense

Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l’arrêté du 13 mai 2014 portant institution de régies de recettes et d’avances chargées

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7 juillet 2016

A lire sur Le portail des sous-marins

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Un

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7 juillet 2016

Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la présence et l’emploi des forces armées sur le territoire national (MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard, rapporteurs) — Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord concernant les centres d’excellence mis en œuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 juin 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 60

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7 juillet 2016

Mesures d’ordre individuel

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : – M. le

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6 juillet 2016

Examen pour avis, ouvert à la presse : – du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (n° 3501) (M. Jean-Michel Villaumé, rapporteur pour avis) 2 – du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 2607) (M. Guy Chambefort, rapporteur pour avis) – du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n° 3498) (M. Eduardo Rihan Cypel, rapporteur pour avis) – du projet de loi adopté par le Sénat autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3500) (M. Sauveur Gandolfi-Scheit, rapporteur pour avis) – du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n° 3499) (M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 14 juin 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 58 Présidence

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6 juillet 2016

Revue de presse du 6 juillet 2016

Marine nationale : Nouveaux CEMM, MGA, IGA, MGM, ALFAN et ALINDIEN Nominations en rafale hier en Conseil des ministres pour

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6 juillet 2016

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