DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plan-capacité » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
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Les dossiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. ARRÊTÉ portant agrément d’un comité d’éthique en expérimentation animale. Du 10
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 2595/DEF/SGA/MA du 26 mars 2013 processus ministériel de suivi des démarches de
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction. DÉCISION N° 200732/DEF/SIMMAD/DIR
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : département « ingénierie et
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ». DIRECTIVE N° 0-14582-2013/DEF/EMM/CPM portant abrogation d’un
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « soutiens navals ». DÉCISION N° 0-1070-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position du chaland de
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maîtrise des risques ». CIRCULAIRE N° 0-12453-2013/DEF/EMM/MDR fixant la liste des établissements de
ÉTAT- MAJOR DES ARMÉES : bureau « maintien en condition opérationnelle ». DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION.
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant création de la mission d’appui à la transformation. Du 6 août 2013 NOR D
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : cabinet du directeur. DÉCISION N° 100292/DEF/SGA/DRH-MD/DIR portant création d’une structure
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion
Arrêté du 11 juillet 2013 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au contrôle des exportations
Arrêté du 2 août 2013 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès
SECRETARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION : cabinet ; mission achats. INSTRUCTION N° 2595/DEF/SGA/MA processus ministériel de suivi des démarches de rationalisation

