DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction « défense et citoyenneté » ; bureau de la réglementation métier. DIRECTION DE LA
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Les dossiers
Arrêté du 1er septembre 2014 portant cessation des fonctions de médecin-chef de la présidence de la République Source: JORF n°0220 du
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Du 9 juillet 2014 NOR D E F K 1 4 1
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ relatif à l’examen de performance des projets de marchés et accords-cadres du ministère de la
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA FONCTION PUBLIQUE. ARRÊTÉ portant désignation des délégués de zone de défense
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 513894/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ». CIRCULAIRE N° 7763/DEF/EMA/EMSG/ORG portant abrogation d’un texte. Du
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». CIRCULAIRE N° 0-8438-2014/DEF/DPMM/DFI portant abrogation d’un
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ». CIRCULAIRE N° 4244/DEF/EMA/ESMG/ORG portant abrogation de textes. Du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service de la stratégie. INSTRUCTION N° 14/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF relative aux tenues et
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études – synthèse – management général ». INSTRUCTION N° 4243/DEF/EMA/ESMG/ORG portant abrogation de textes.
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ». CIRCULAIRE N° 4244/DEF/EMA/ESMG/ORG portant abrogation de textes. Du
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : service des synthèses et du pilotage budgétaire ; bureau des synthèses et de la doctrine
Décret du 18 septembre 2014 portant délégation de signature (cabinet) Source: JORF n°0218 du 20 septembre 2014 texte n° 18
Arrêté du 27 août 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la

