INSTRUCTION N° 14/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF relative aux tenues et uniformes des ingénieurs militaires de l’infrastructure. Du 31 juillet 2014

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service de la stratégie.

INSTRUCTION N° 14/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF relative aux tenues et uniformes des ingénieurs militaires de l’infrastructure. Du 31 juillet 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 3 9 5 J

Références :

Décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 (JO n° 246 du 22 octobre 2010, texte n° 33 ; signalé au BOC 50/2010 ; BOEM 508.3.3).

Instruction n° 1087/DEF/EMA/OL/2 du 10 juillet 1981 (BOC, p. 3357 ; BOEM 300.6.1.3.3, 557-0.1.1, 557-1.2, 557-2.1.1, 614.1.8.2, 652-2.1.1) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Dix annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 502574/DEF/DCSID/SDOR/BPO du 4 mai 2011 (BOC N° 21 du 27 mai 2011, texte 1 ; BOEM 508.3.3).

Classement dans l’édition méthodique :

BOEM 508.3.3

Référence de publication :

BOC n° 45 du 12 septembre 2014, texte 3

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