Arrêté du 17 décembre 2014 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0293 du 19 décembre 2014 texte n° 115
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décembre 20, 2014
Arrêté du 12 novembre 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source:
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Arrêté du 12 novembre 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
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Arrêté du 2 décembre 2014 portant institution d’une régie d’avances auprès de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 7467/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant création d’une sous-trésorerie
20 décembre 2014
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION. CIRCULAIRE N° 1446/DEF/SGA relative à l’entrée en vigueur du principe « le silence vaut acceptation ».
20 décembre 2014
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. DÉCISION N° 2013/34/PESC du Conseil, relative à une mission militaire de l’Union européenne visant à contribuer à
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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. DÉCISION N° 2010/565/PESC du Conseil, relative à la mission de conseil et d’assistance de l’Union européenne en
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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. DÉCISION N° 2010/452/PESC du Conseil, concernant la mission d’observation de l’Union européenne en Géorgie (EUMM Georgia). Du
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Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port