ARRÊTÉ fixant des spécialités ouvrant droit à l’indemnité journalière de service aéronautique. Du 23 avril 2010 NOR D E F
25 juillet 2010
Rémunération, garanties, protections
ARRÊTÉ N° 0-28124-2010 modifiant l’arrêté n° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la
22 juillet 2010
ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenu par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice
20 juillet 2010
CIRCULAIRE N° 0-25994-2010/DEF/EMM/PMS modifiant la circulaire n° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et liste
20 juillet 2010
INSTRUCTION N° 240446/DEF/SGA/DRH-MD modifiant l’instruction n° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 4 février 2009, relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses
19 juillet 2010
INSTRUCTION N° 230300/DEF/SGA/DRH-MD/FM/4 relative aux modalités de versement des cotisations au fonds de prévoyance militaire et à la constitution des
18 juillet 2010
INSTRUCTION N° 230301/DEF/SGA/DRH-MD/FM/4 relative aux modalités de versement des cotisations au fonds de prévoyance de l’aéronautique et à la constitution
17 juillet 2010
Arrêté du 18 juin 2010 portant majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l’attribution de bourses de lycée à
16 juillet 2010
Arrêté du 12 juillet 2010 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire pour les fonctionnaires du ministère de
15 juillet 2010
Arrêté du 12 juillet 2010 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en
15 juillet 2010
Arrêté du 12 juillet 2010 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires de la gendarmerie en
15 juillet 2010
Arrêté du 12 juillet 2010 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de
15 juillet 2010
Arrêté du 12 juillet 2010 fixant le montant de l’allocation d’alimentation allouée aux ordinaires des unités de gendarmerie déplacées Source:
15 juillet 2010
Décret n° 2010-794 du 12 juillet 2010 relatif à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions
15 juillet 2010
Décret n° 2010-793 du 12 juillet 2010 relatif à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise
15 juillet 2010
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