DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 1423/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
21 mars 2018
Anciens combattants
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 21 décembre
19 mars 2018
CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.
7 mars 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 95/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment multi-missions « Bougainville » par la ville
7 mars 2018
CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.
3 mars 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 24/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et du fanion du bâtiment de
28 février 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 14/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Résolue » par
28 février 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 16/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur de service public « Arago » par
27 février 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 15/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate de surveillance « Nivôse » par
26 février 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE. ARRÊTÉ portant approbation
12 février 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 37926/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD autorisant l’acquisition de
7 février 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ prescrivant un plan de prévention
6 février 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27974/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
6 février 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1902/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 6
2 février 2018
DIRECTION DU PATRIMOINE, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509469/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée
31 janvier 2018
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