ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. DÉCISION N° 504604/DEF/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.
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Anciens combattants
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration
Question écrite n° 25692 de Mme Nathalie Goulet (Orne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 13/04/2017 – page
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant création, par la direction de la mémoire, du patrimoine
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 10471/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 618/DEF/CEMM portant parrainage de la « flottille 24F » par la ville
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 234/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 22 février 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 530/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « L’Astrolabe – équipage B
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 525/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation administrative « Albatros ».
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-1723-2017/DEF/CEMM portant attribution du nom des chalands multi-missions. Du 10 mars
Arrêté du 18 mai 2017 modifiant l’arrêté du 29 janvier 2015 relatif à la régie de recettes et à la
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 avril
Décret n° 2017-818 du 5 mai 2017 modifiant diverses dispositions relatives au secrétariat général pour l’administration du ministère de la
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 6807/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité

