Les dossiers

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INSTRUCTION N° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD relative aux missions et à l’organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense. Du 11 février 2010 Références

INSTRUCTION N° 21/DEF/DGA/CAB relative aux missions et à l’organisation du cabinet et des experts de haut niveau, directeurs de projets,

La haute autorité a été saisie de quatre dossiers relatifs aux prestations liées aux changements de résidence des militaires partenaires

INSTRUCTION N° 11019/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux modalités d’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre. Du 16

Arrêté du 2 mars 2010 relatif aux attributions des centres ministériels de gestion Source: JORF n°0058 du 10 mars 2010

Arrêté du 24 février 2010 modifiant l’arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées Source:

Armée. Faute de certificat de bonne conduite, des légionnaires sont expulsables du territoire dès la fin de leur contrat avec

Arrêté du 2 mars 2010 modifiant l’arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du

Le ministre des affaires étrangères et européennes et le ministre de la défense ont présenté deux projets de loi autorisant

Arrêté du 2 mars 2010 modifiant l’arrêté du 10 avril 2009 fixant les compétences du service parisien de soutien de

Arrêté du 2 mars 2010 modifiant l’arrêté du 24 octobre 2000 relatif à l’application du décret n° 2000-1048 du 24

Arrêté du 26 février 2010 modifiant l’arrêté du 10 août 1984 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense

INSTRUCTION N° 188/DEF/DCSSA/AJA/AP relative aux commissions d’examen des contrats publics du service de santé des armées. Du 26 janvier 2010