Modalités d’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre.

INSTRUCTION N° 11019/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux modalités d’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre.

Du 16 février 2010

Références :

Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 323.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Arrêté n° 1339 du 26 octobre 2004 (BOC, 2004, p. 6163. ; BOEM 311-0.1.2, 314.1.1.1).

Arrêté du 28 mai 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 17. ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1).

Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, 2002, p. 1319. ; BOEM 620-4.1.2.2, 810.6) modifiée.

Instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 (BOC, 2004, p. 2796. ; BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1) modifiée.

Texte abrogé :

Instruction n° 11019/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 21 février 2008 (BOC N° 11 du 25 mars 2008, texte 12. ; BOEM 311-0.3.2.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 311-0.3.2.3

Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 19.

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La présente instruction a pour objet de définir les modalités d’admission des sous-officiers servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière (SOC) de l’armée de terre.

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