Décision du 23 juillet 2010 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des personnels militaires de
25 juillet 2010
Les dossiers
INSTRUCTION N° 12/DEF/EMM/ORJ relative à l’organisation et au fonctionnement de l’inspection de la marine nationale. Du 31 mai 2010 Référence
25 juillet 2010
CIRCULAIRE N° 7023/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG relative à la procédure de recomplètement et ravitaille ment en matériel aéronautique du porte-avions « Charles de
24 juillet 2010
INSTRUCTION N° 1008/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l’application dans la défense du décret n° 79-846 sur la protection des travailleurs contre les
22 juillet 2010
Jacques Roudière, Directeur des Ressources humaines, ministère de la Défense, évoque l’unité de la ressource humaine du ministère de la
21 juillet 2010
INSTRUCTION N° 2759/DEF/SGA/DSN/RGSN/BR modifiant l’instruction n° 2500/DEF/SGA/DSN/RGSN/BR du 28 septembre 2009 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’administration centrale
21 juillet 2010
ARRÊTÉ portant abrogation de l’arrêté du 29 janvier 1982 définissant les branches et spécialités entre lesquelles sont répartis les officiers
21 juillet 2010
INSTRUCTION N° 3105/DEF/DCSEA/CAB modifiant l’instruction n° 3400/DEF/DCSEA/SDA du 31 mai 2007 relative au fonctionnement du service des essences des armées.
18 juillet 2010
INSTRUCTION N° 402744/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des
17 juillet 2010
INSTRUCTION N° 310872/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF modifiant l’instruction n° 13472 du 5 juin 2001 fixant les dispositions applicables aux chefs d’équipe de la
17 juillet 2010
Le certificat médical circonstancié au vu duquel le préfet peut prononcer l’hospitalisation d’office peut être signé par un médecin de
14 juillet 2010
Arrêté du 29 juin 2010 modifiant l’arrêté du 6 avril 2009 portant organisation du service parisien de soutien de l’administration
10 juillet 2010
Arrêté du 17 juin 2010 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer la représentativité
10 juillet 2010
en application de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale, la gendarmerie nationale n’est
10 juillet 2010
CIRCULAIRE N° 5789/DEF relative aux fonds pour les restructurations de la défense. Du 5 mai 2010 Texte abrogé :Circulaire n°
10 juillet 2010
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