Les dossiers

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’OUTRE-MER. DÉCISION N° 2720/DEF/EMA/RH-ORG – N° 2720/DEF/DÉGÉOM/COMSMA portant restructuration du groupement du service militaire

DIRECTION DE LA PROTECTION ET DE LA SÉCURITÉ DE LA DÉFENSE : sous-direction de l’administration et de la logistique. INSTRUCTION

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 19970/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la gestion du personnel civil. INSTRUCTION N° 321059/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC

Arrêté du 24 juin 2013 fixant la date du tirage au sort pour le renouvellement des membres du groupe B

Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l’arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « soutiens navals ». DÉCISION N° 0-8700-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2685/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2684/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

Arrêté du 24 juin 2013 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0151 du 2 juillet 2013 texte n°

Arrêté du 8 juillet 2013 portant abrogation de l’arrêté du 7 décembre 1954 fixant le mode d’administration de l’institution de

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique. DÉCISION N° 100735/DEF/DGA/DT portant fermeture d’organismes extérieurs de la direction générale de l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management « avions de chasse et équipements ». INSTRUCTION

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; inspection du travail dans les armées. INSTRUCTION N° 1703/DEF/CGA/IS/ITA relative

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; inspection du travail dans les armées. INSTRUCTION N° 1701/DEF/CGA/IS/ITA relative