INSTRUCTION N° 561/DEF/DGA/DO/UM_ACE relative aux missions et organisation de l’unité de management « avions de chasse et équipements » de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management « avions de chasse et équipements ».

INSTRUCTION N° 561/DEF/DGA/DO/UM_ACE relative aux missions et organisation de l’unité de management « avions de chasse et équipements » de la direction des opérations.

Du 25 février 2013

NOR D E F A 1 3 5 0 7 9 0 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Arrêté du 22 novembre 2012 (BOC N° 55 du 21 décembre 2012, texte 6 ; BOEM 800.1.1).

d) Instruction n° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 19 mai 2010 (BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 1 ; BOEM 800.2.1.1) modifiée.

e) Instruction n° 8/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 3 janvier 2012 (BOC N° 14 du 23 mars 2012, texte 3 ; BOEM 800.1.1).

f) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 4 ; BOEM 800.2.1.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 561/DEF/DGA/DO/UM_RAF du 8 juillet 2011 (BOC N° 45 du 28 octobre 2011, texte 3 ; BOEM 800.2.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2

Référence de publication : BOC N°28 du 28 juin 2013, texte 7.

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