Les dossiers

Décision du 23 juillet 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité aéronautique d’Etat)  Source: JORF n°0171 du 25 juillet

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». CIRCULAIRE N°

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chargé de mission domaines transverses ». INSTRUCTION N° 5/DEF/EMM/CMDT relative à la fonction

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 3261/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3214/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3380/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

DIRECTION DU RENSEIGNEMENT MILITAIRE : échelon de direction ; section « pilotage et maîtrise des risques ». CIRCULAIRE N° 8834/DEF/DRM/ED-PIL

DIRECTION DU RENSEIGNEMENT MILITAIRE : échelon de direction ; section pilotage et maîtrise des risques. INSTRUCTION N° 5665/DEF/DRM/PIL relative à

Décision du 16 juillet 2013 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du ministère de la défense)  Source: JORF n°0166

Décision du 16 juillet 2013 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre)  Source: JORF n°0166 du

Décision du 8 juillet 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité aéronautique d’Etat) Source: JORF n°0165 du 18 juillet

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». CIRCULAIRE N°

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur des ressources humaines de la