Les dossiers

Arrêté du 25 février 2014 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2011 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère de

Arrêté du 24 février 2014 fixant le prix de la journée d’hospitalisation dans le centre médico-chirurgical de l’Institution nationale des

Arrêté du 24 février 2014 fixant le prix de la journée d’hébergement et le taux journalier du « forfait soins

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « expertise ». INSTRUCTION N° 4942/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 relative aux procédures d’homologation

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : cabinet du délégué général pour l’armement. INSTRUCTION N° 21/DEF/DGA/CAB relative aux missions et à l’organisation

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management espace et systèmes d’information opérationnels. INSTRUCTION N° 570/DEF/DGA/DO/UM_ESIO

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique. INSTRUCTION N° 18465/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Du 30 janvier 2014 NOR D

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments navals ». DÉCISION N° 0-987-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 609/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 198/DEF/CEMAA portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de l’air.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments navals ». DÉCISION N° 0-260-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments navals ». DÉCISION N° 0-494-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 610/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 608/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du