INSTRUCTION N° 570/DEF/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management espace et systèmes d’information opérationnels.

INSTRUCTION N° 570/DEF/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations.

Du 6 février 2014

NOR D E F A 1 4 5 0 2 4 2 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 4 ; BOEM 800.2.1.2).

Textes abrogés :

Instruction n° 570/DEF/DGA/DO/UM_ESIO du 1er mars 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 9 ; BOEM 800.2.1.2).

Instruction n° 150550/DO/UM/ESIO du 20 mai 2011 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2

Référence de publication : BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 2.

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