Les dossiers

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments navals ». DÉCISION N° 0-9502-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement

Arrêté du 9 octobre 2014 modifiant diverses attributions en matière domaniale  Source: JORF n°0244 du 21 octobre 2014 page 17484 texte n°

Arrêté du 9 octobre 2014 abrogeant divers arrêtés relatifs à la comptabilité des matériels de la défense Source: JORF n°0244 du

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité. ERRATUM de classement. Du 19 septembre

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-9959-2014/DEF/EMM/ORG portant tutelle des peintres des armées, spécialité peintre

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 5722/DEF/DCSCA/SD_M/FIN portant création d’une sous-trésorerie

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division « performance, synthèse ». DÉCISION N° 3298/DEF/DCSEA/DPS1 portant abrogation d’un

Arrêté du 8 octobre 2014 portant création du comité technique de réseau du service interarmées des munitions  Source: JORF n°0244 du

Arrêté du 8 octobre 2014 portant création du comité technique de réseau du service des essences des armées  Source: JORF

Arrêté du 3 octobre 2014 autorisant la société TITANOBEL à exécuter des opérations de production et de vente de poudres

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ». INSTRUCTION N° 1988/DEF/EMA/CPI portant organisation et fonctionnement du

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ». DÉCISION N° 4474/DEF/EMA/AG/CHANC portant attribution de titres de

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. ERRATUM de classement. Du 8 septembre 2014 NOR D E F

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. INSTRUCTION N° 97/DEF/DMPA/DPC organisant le suivi scientifique et la gestion logistique

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des