INSTRUCTION N° 1988/DEF/EMA/CPI portant organisation et fonctionnement du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ».

INSTRUCTION N° 1988/DEF/EMA/CPI portant organisation et fonctionnement du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.

Du 1er juillet 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 5 6 9 J

Références :

a) Code de la défense.

b) Instruction n° 21340/DEF/CAB du 4 juin 1996 (BOC, p. 2586 ; BOEM 110.6.1, 112.2.3, 113.7.3, 114.2.1, 650.2) modifiée.

c) Instrution générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 4 ; BOEM 410.12.1).

d) Instruction n° 900/DEF/CAB/DR du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

e) Décision n° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG du 16 avril 2014 (BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 5 ; BOEM 161.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.1.5

Référence de publication : BOC n° 49 du 3 octobre 2014, texte 15.

 

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