Les dossiers

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE  : pôle « performance et synthèse » ; bureau « sécurité-protection ». INSTRUCTION N° 620/ARM/EMM/BSP portant abrogation

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ désignant les autorités habilitées à autoriser l’embarquement de passagers extérieurs au ministère des armées à

Décision du 2 juillet 2018 portant délégation de signature (direction générale du numérique et des systèmes d’information et de communication)  Source: JORF n°0151

Décision du 26 juin 2018 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine)  Source: JORF n°0147 du 28 juin 2018 texte

Décision du 19 juin 2018 portant délégation de signature (direction du développement international)  Source: JORF n°0143 du 23 juin 2018 texte n° 8

  COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTES Délibération n° 2018-132 du 12 avril 2018 portant avis sur un projet

Décret n° 2018-504 du 21 juin 2018 autorisant la création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel en vue d’un contrôle

Arrêté du 28 juin 2018 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne  Source: JORF n°0155 du 7 juillet 2018 texte

Décision du 18 juin 2018 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées)  Source: JORF n°0141 du 21 juin

Décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l’acquisition et de la détention des

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 709/ARM/CEMM portant parrainage du commando « Kieffer » par la ville d’Ouistreham

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE

Décision du 11 juin 2018 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget de la direction générale de

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à

 Arrêté du 2 juillet 2018 portant cessation de fonctions (administration centrale)  Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 67