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Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle relevant des services interarmées et de la dissuasion

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Recrutement et professionnalisation de l’armée de terre Compte tenu du contexte budgétaire tendu et de la nécessité de respecter les

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Décision du 26 février 2015 portant délégation de signature (contrôle général des armées) Source: JORF n°0050 du 28 février 2015 texte

Décret n° 2015-221 du 26 février 2015 modifiant le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier

11 Arrêté du 9 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n°

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention des risques

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 506532/DEF/SGA/DCSID relative aux infrastructures de tir. Généralités et procédures.  

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division performance-synthèse ». CIRCULAIRE N° 4547/DEF/DCSEA/DPS relative à la commission d’étude

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 août 1976 relatif aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.