INSTRUCTION N° 506532/DEF/SGA/DCSID relative aux infrastructures de tir. Généralités et procédures.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE.

INSTRUCTION N° 506532/DEF/SGA/DCSID relative aux infrastructures de tir. Généralités et procédures.

 

Du 19 décembre 2014

NOR D E F E 1 4 5 2 5 1 0 J


Référence :

Circulaire n° 507141/DEF/SGA/DCSID/SDEP/BRQP du 22 juin 2007 (BOC N° 23 du 21 septembre 2007, texte 2 ; BOEM 501.2.1.2).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 506532/DEF/SGA/DCSID du 18 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre 2009, texte 7 ; BOEM 501.2.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 501.2.1.2

Référence de publication : BOC n° 8 du 12 février 2015, texte 2.

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