Les dossiers

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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ pris en application de l’article 1er de l’arrêté du 16 juin 2015 relatif à l’organisation

CABINET DU MINISTRE DIRECTIVE N° 3535/DEF/CAB mesures de prévention face aux risques d’exposition à l’amiante présent dans les matériels, équipements

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle ». INSTRUCTION N° 0-6777-2015/DEF/EMM/MCO relative à la préparation et

Avis de vacance d’un emploi de musicien à l’orchestre de la garde républicaine (clarinette) Source: JORF n°0147 du 27 juin 2015

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour

Décision du 22 juin 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service d’infrastructure de la défense) Source: JORF n°0145 du

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance-synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé

Arrêté du 19 juin 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0144 du 24

Décret n° 2015-701 du 19 juin 2015 simplifiant la délivrance des passeports NOR: INTD1419849D Publics concernés : citoyens français, administrations.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau des équipages de la

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « appui à l’activité ». DÉCISION N° 510264/DEF/DCSSA portant abrogation

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance-synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé

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