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13 novembre 2016
novembre 13, 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Cherbourg-en-Cotentin :
13 novembre 2016
APNM: le décret du 21 octobre (représentativité, subventions etc) est paru au JO Est paru au JO n°0263 du 11
13 novembre 2016
Question écrite n° 20157 de M. Alain Joyandet (Haute-Saône – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/02/2016 –
13 novembre 2016
Gendarmerie – carrière – sous-officiers. volontaires dans les armées. reprise d’ancienneté Réponse à la Question écrite n° 92828 de M.
13 novembre 2016
Question écrite n° 18344 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/10/2015 –
13 novembre 2016
L’adresse IP est une donnée personnelle, selon la Cour de cassation « Les adresses IP, qui permettent d’identifier indirectement une
13 novembre 2016
Question écrite n° 19878 de M. Michel Fontaine (La Réunion – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/02/2016 –
13 novembre 2016
Décret du 3 novembre 2016 portant nomination dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire – M.
13 novembre 2016
Arrêté du 25 octobre 2016 établissant la liste des missions en mer incombant à l’Etat dans la zone maritime de
13 novembre 2016
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13 novembre 2016
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ». INSTRUCTION
13 novembre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port