INSTRUCTION N° 0-22303-2016/DEF/DPMM/1/E relative à la procédure d’admission au cours du brevet d’aéronautique navale à l’école de l’aéronautique navale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 0-22303-2016/DEF/DPMM/1/E relative à la procédure d’admission au cours du brevet d’aéronautique navale à l’école de l’aéronautique navale.

Du 6 juin 2016

NOR D E F B 1 6 5 1 6 1 3 J

Références :

a) Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 1297 ; BOEM 220.2) modifiée.

b) Circulaire n° 134/DEF/DPMM/1 du 8 septembre 2005 (BOC, 2005, p. 7173 ; BOEM 642.1.1.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 233/DEF/DPMM/1/E du 27 avril 2004 (BOC, 2004, p. 2815 ; BOEM 220.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 220.2

Référence de publication : BOC n° 46 du 13 octobre 2016, texte 4.

bo-46-du-13-octobre-2016-texte-4: