Revue de presse du 25 février 2015
Vente de Rafale à l’Inde: «les discussions se poursuivent», selon la France Les «discussions» sur le méga-contrat de vente de 126 Rafale à l’Inde «se
25 février 2015
février 25, 2015
Le dialogue avec l’Islam de France
Le ministre de l’intérieur a présenté une communication relative au dialogue avec l’Islam de France. Alors que le nombre d’actes anti-musulmans depuis le 7 janvier
25 février 2015
PROJET DE LOI. Accord entre la France et la Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
Le ministre des affaires étrangères et du développement international a présenté un projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République
25 février 2015
Service des pensions de La Rochelle: dysfonctionnement dans la prise en charge et le traitement des dossiers de l’amiante.
Texte de la question Dans une question écrite n° 70953 du 9 décembre 2014, M. Richard Ferrand attire l’attention de M. le ministre de la
25 février 2015
CIRCULAIRE N° 1372/DEF/EMAA/SCACTI relative aux redevances des droits d’auteurs.
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. CIRCULAIRE N° 1372/DEF/EMAA/SCACTI relative aux redevances des droits d’auteurs. Du 12 décembre 2014 NOR D E F L 1
25 février 2015
CIRCULAIRE N° 5842/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement d’élèves par concours sur épreuves pour l’admission à l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air 722 de Saintes – concours 2015.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang ; bureau « sélections et concours ». CIRCULAIRE N°
25 février 2015
Décision du 12 février 2015 portant inscription sur la liste des candidats admis au deuxième concours d’admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session septembre 2014)
Décision du 12 février 2015 portant inscription sur la liste des candidats admis au deuxième concours d’admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session
25 février 2015
ACTUALITÉS DROIT DE LA FAMILLE « INFOSTAT JUSTICE » JANVIER 2015 N° 132
Les décisions des juges concernant les enfants de parents séparés ont fortement évolué dans les années 2000 Depuis le début des années 2000, deux réformes
25 février 2015
Aides de l’État en faveur de la reconversion des militaires
Texte de la question Dans une question écrite n° 70706 du 9 décembre 2014, Mme Régine Povéda attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès
25 février 2015
DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL N° 2003/88 concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail.
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL N° 2003/88 concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail. Du 4
25 février 2015
DIRECTIVE DU CONSEIL N° 94/33/CE relative à la protection des jeunes au travail.
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. DIRECTIVE DU CONSEIL N° 94/33/CE relative à la protection des jeunes au travail. Du 22 juin 1994 Pièce(s) Jointe(s) :
25 février 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port