Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 14 mai 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 50 Présidence
31 mai 2014
mai 31, 2014
Un sas pour les soldats de Sangaris. Mais où décompresser en quittant Bangui? Le 18 mai dernier, à Bangui, Jean-Yves
31 mai 2014
Décret du 30 mai 2014 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales
31 mai 2014
Arrêté du 30 mai 2014 fixant les pourcentages mentionnés aux articles 20-II, 20-III et 21-3 du décret n° 2010-1693 du
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Arrêté du 30 mai 2014 fixant la liste des fonctions particulières à la direction générale de la sécurité extérieure en
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Publié le 28.05.2014 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Le vendeur est tenu de délivrer à l’acquéreur
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Arrêté du 22 mai 2014 abrogeant divers arrêtés relatifs à la comptabilité des matériels de la défense Source: JORF n°0125 du
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Arrêté du 30 avril 2014 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification hospitalière de praticien certifié
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Décret n° 2014-562 du 30 mai 2014 relatif à l’organisation et au fonctionnement du foyer d’entraide de la Légion étrangère
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Décret n° 2014-561 du 30 mai 2014 modifiant le décret n° 2010-1693 du 30 décembre 2010 relatif aux dispositions statutaires
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Décret n° 2014-560 du 28 mai 2014 relatif à l’ouverture des recrutements réservés pour l’accès à certains corps de fonctionnaires
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L’auteur : Florent Tizot, doctorant en fin de seconde année, est chargé d’enseignement de droit public à la faculté de Droit
31 mai 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port