« Je veux m’excuser. Si j’avais vu le policier, je me serais arrêté tout de suite. Mais je ne l’ai pas
30 décembre 2012
décembre 30, 2012
La lettre de la marine nationale du 30 décembre 2012 Source: Le portail des sous-marins
30 décembre 2012
Arrêté du 26 novembre 2012 portant désignation du commissaire du Gouvernement auprès du groupement d’intérêt public « Comité national des
30 décembre 2012
Décret du 28 décembre 2012 portant promotion dans l’armée active Source: JORF n°0304 du 30 décembre 2012 texte n° 149
30 décembre 2012
Arrêté du 26 novembre 2012 plaçant un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d’intérêt public « Comité national des Jeux
30 décembre 2012
Décret n° 2012-1546 du 28 décembre 2012 portant statut particulier du corps des administrateurs des affaires maritimes NOR: DEFH1222697D Publics
30 décembre 2012
Question écrite n° 01288 de M. Hervé Maurey (Eure – UCR) publiée dans le JO Sénat du 02/08/2012 – page 1761 M. Hervé
30 décembre 2012
Les 9 conseils de la CNIL pour publier des photos sur les réseaux sociaux sans se sur-exposer tout en maîtrisant
30 décembre 2012
Arrêté du 27 décembre 2012 portant délégation des pouvoirs du ministre de la défense en matière domaniale Source: JORF n°0303 du
30 décembre 2012
Arrêté du 27 décembre 2012 modifiant diverses dispositions relatives à la politique immobilière du ministère de la défense Source: JORF n°0303
30 décembre 2012
Décret n° 2012-1499 du 27 décembre 2012 relatif à la politique immobilière du ministère de la défense NOR: DEFD1235883D Publics
30 décembre 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye ; mission « accompagnement
30 décembre 2012
Décision du 21 décembre 2012 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense) Source: JORF n°0303
30 décembre 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 6930/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
30 décembre 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 6954/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
30 décembre 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port