septembre 4, 2012

 Arrêté du 16 août 2012  portant admission à la retraite et radiation des cadres (administration centrale) Source : JORF n°0205 du

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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé ; bureau du droit de la santé et

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable, bureau de l’animation du réseau financier. DIRECTIVE N° 1201219/DEF/SGA/DAF

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé ; bureau du droit de la santé et

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. DÉCISION N° 2094 portant création d’une compagnie d’instruction au régiment du service militaire adapté de la Guadeloupe. Du

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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-14761-2012/DEF/EMM/ROJ portant création d’un détachement

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur. NOTE-CIRCULAIRE N° 0-15981-2012/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de textes Du 2 juillet

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « réserves ». DÉCISION N°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». DÉCISION N° 8237/DEF/DCSEA/SDO3/MOAM relative au conseil de