Conseil de la fonction habillement du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ».

DÉCISION N° 8237/DEF/DCSEA/SDO3/MOAM relative au conseil de la fonction habillement du service des essences des armées.

Du 26 juin 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 2 2 8 S

Texte abrogé :

Décision n° 7603/DEF/DCSEA/SDA du 13 décembre 2006 (BOC N° 9 du 4 mai 2007, texte 12 ; BOEM 111.2.1.3, 614.1.8.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 111.1, 111.2, 111.3, 614.1, 614.2

Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 10.