Arrêté du 15 avril 2022 modifiant l’arrêté du 24 avril 2020 portant dispositions particulières en matière de santé et de
10 mai 2022
Santé
Arrêté du 1er avril 2022 relatif aux conditions médicales d’admission dans les lycées de la défense La ministre des armées,
27 avril 2022
Arrêté du 1er avril 2022 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux volontaires du service militaire adapté La ministre des
21 avril 2022
Arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d’aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l’énergie opérationnelle
21 avril 2022
Arrêté du 24 mars 2022 modifiant l’arrêté du 8 juin 2021 fixant les conditions physiques et médicales d’aptitude exigées des
15 avril 2022
Arrêté du 15 février 2022 modifiant l’arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d’aptitude exigées pour
12 mars 2022
Arrêté du 10 février 2022 fixant le prix de la journée d’hébergement, le taux journalier du « forfait soins »
27 février 2022
Arrêté du 10 février 2022 fixant le prix de la journée d’hospitalisation dans le centre de réhabilitation post-traumatique de l’Institution
27 février 2022
Arrêté du 30 novembre 2021 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au
3 janvier 2022
Arrêté du 26 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 24 janvier 2020 fixant les taux de promotions du corps des personnels
1 janvier 2022
Arrêté du 26 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 26 novembre 2019 fixant les taux de promotions pour les corps des
1 janvier 2022
Décision du 25 novembre 2021 portant attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié sur titres à des praticiens
31 décembre 2021
Arrêté du 26 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d’aptitude en
31 décembre 2021
Décision du 22 novembre 2021 portant attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié à des militaires servant en
31 décembre 2021
Décision du 22 novembre 2021 portant attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié sur titres à des praticiens
30 décembre 2021
À découvrir
