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Carrière du militaire

Décret du 31 juillet 2021 portant affectation d’un officier général

Décret du 31 juillet 2021 portant affectation d’un officier général Article Par décret du Président de la République en date

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28 septembre 2021

Décret du 31 juillet 2021 portant nomination d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la mer)

Décret du 31 juillet 2021 portant nomination d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère

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28 septembre 2021

Décret du 31 juillet 2021 portant nominations d’officiers généraux

Décret du 31 juillet 2021 portant nominations d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre

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28 septembre 2021

Décret du 30 juillet 2021 portant affectations d’officiers généraux

Décret du 30 juillet 2021 portant affectations d’officiers généraux Article Par décret du Président de la République en date du

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27 septembre 2021

Décret du 31 juillet 2021 portant cessation de fonctions et nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées – M. PALU (Charles)

Décret du 31 juillet 2021 portant cessation de fonctions et nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées

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27 septembre 2021

Décret du 31 juillet 2021 portant cessation de fonctions et nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées – M. CONRUYT (Marc)

Décret du 31 juillet 2021 portant cessation de fonctions et nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées

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27 septembre 2021

Décret du 31 juillet 2021 portant nominations d’officiers généraux

Décret du 31 juillet 2021 portant nominations d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre

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27 septembre 2021

Arrêté du 30 juillet 2021 fixant pour l’année scolaire 2020-2021 les modalités du remboursement des frais de pension des élèves des lycées de la défense, effectué en conséquence de l’épidémie de covid-19

Arrêté du 30 juillet 2021 fixant pour l’année scolaire 2020-2021 les modalités du remboursement des frais de pension des élèves

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26 septembre 2021

Arrêté du 20 juillet 2021 portant délégation de pouvoir en matière de recrutement et de gestion des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les formations administratives de la gendarmerie nationale

Arrêté du 20 juillet 2021 portant délégation de pouvoir en matière de recrutement et de gestion des agents non titulaires

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26 septembre 2021

Arrêté du 30 juillet 2021 relatif aux concours d’admission aux écoles de formation spécialisées prévus à l’article 6 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre et au c du 1° de l’article 4 du décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre

Arrêté du 30 juillet 2021 relatif aux concours d’admission aux écoles de formation spécialisées prévus à l’article 6 du décret

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26 septembre 2021

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant divers arrêtés relatifs à l’admission à l’Ecole de l’air et de l’espace

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant divers arrêtés relatifs à l’admission à l’Ecole de l’air et de l’espace La ministre

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26 septembre 2021

Arrêté du 28 juillet 2021 portant nomination (mandataire suppléante de recettes et d’avances)

Arrêté du 28 juillet 2021 portant nomination (mandataire suppléante de recettes et d’avances) Article Par arrêté de la ministre des

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25 septembre 2021

Arrêté du 28 juillet 2021 fixant à compter du 1er octobre 2021 les montants de l’allocation de reconnaissance définie par l’article 6 de la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

Arrêté du 28 juillet 2021 fixant à compter du 1er octobre 2021 les montants de l’allocation de reconnaissance définie par

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25 septembre 2021

Arrêté du 26 juillet 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Arrêté du 26 juillet 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense) Article

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25 septembre 2021

Arrêté du 28 juillet 2021 fixant à compter du 1er octobre 2021 le montant de l’allocation viagère définie par l’article 133 de la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016

Arrêté du 28 juillet 2021 fixant à compter du 1er octobre 2021 le montant de l’allocation viagère définie par l’article

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25 septembre 2021

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