Question N° : 76234 de Mme Isabelle Vasseur ( Union pour un Mouvement Populaire – Aisne ) Texte de la
29 juillet 2010
Décorations
Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l’arrêté du 21 décembre 1995 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe
24 juillet 2010
Florian R., 30 ans, vient de terminer sa formation d’officier de réserve. Vingt-cinq journées étalées de septembre à juin, et
10 juillet 2010
Note de l’Adefdromil A l’approche du 14 juillet 2010 et de la publication des décrets portant promotion et nomination dans
2 juillet 2010
CIRCULAIRE N° 39135/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC modifiant la circulaire n° 117300 /DEF / GEND /RH/ SDAP /BCHANC du 26 janvier 2009 relative à l’attribution
27 juin 2010
CIRCULAIRE N° 39790/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC modifiant la circulaire n° 51000/DEF/GEND / RH/P/CH du 5 avril 2007 relative au port des décorations étrangères
17 juin 2010
INSTRUCTION N° 5880/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à la médaille d’outre-mer. Du 6 mai 2010 Classement dans l’édition méthodique : BOEM 307.2.14 Référence
17 juin 2010
LISTE N° 2962/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique
9 juin 2010
LISTE N° 2947/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental et ayant acquis
7 juin 2010
DÉCISION N° 4599/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5/B5 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2010. Du 9 avril 2010 Référence
2 juin 2010
Question N° : 69351de M. Jean-Christophe Lagarde (Nouveau Centre – Seine-Saint-Denis) Texte de la question M. Jean-Christophe Lagarde attire l’attention
31 mai 2010
Décret n° 2010-549 du 27 mai 2010 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 portant création d’un ordre
28 mai 2010
Décret n° 2010-547 du 27 mai 2010 modifiant le code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire. Source:
28 mai 2010
Arrêté du 17 mai 2010 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d’éducation de
27 mai 2010
ERRATUM à l’arrêté du 9 février 2010 fixant, pour l’armée de terre, la liste des unités et le relevé des
19 mai 2010
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